17 novembre 2017

Commission permanente du Conseil départemental

Commission permanente 17.11.2017

Sous la conduite de Christophe de Balorre, Président du Conseil départemental, les membres de la Commission permanente du Département ont examiné de nombreux dossiers, ce vendredi 17 novembre 2017. D’importantes décisions ont été prises s’agissant d’accompagner les communes et intercommunalités au titre des aménagements de sécurité, de l’habitat, de la petite enfance, de la culture, de la sauvegarde du patrimoine. Sans oublier les aides à l’agriculture et aux clubs sportifs.

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Sécurité, habitat, enfance, sports, culture, agriculture, patrimoine : de nombreuses subventions accordées par le Département

 

Sous la conduite de Christophe de Balorre, Président du Conseil départemental, les membres de la Commission permanente du Département ont examiné de nombreux dossiers, ce vendredi 17 novembre 2017. D’importantes décisions ont été prises s’agissant d’accompagner les communes et intercommunalités au titre des aménagements de sécurité, de l’habitat, de la petite enfance, de la culture, de la sauvegarde du patrimoine. Sans oublier les aides à l’agriculture et aux clubs sportifs.

Plus de 66 000 € pour des aménagements de sécurité

Subventions accordées aux collectivités territoriales sur la dotation d’Etat provenant des recettes des amendes de police, pour le financement d’opérations de sécurité.

  • Installation d’abribus : 1 875 € à Belforêt-en-Perche (Sérigny) ; 1 691 € à Boischampré (Vrigny).
  • Sécurisation d’aires d’arrêt d’autocars : 14 800 € à Tellières-le-Plessis ; 3 075 € à Boischampré (Marcei et Vrigny) ; 2 650 € à La Chapelle-Biche.
  • Aménagement de sécurité : 11 055 € à la Communauté de communes du Haut-Perche (St-Victor-de-Réno) ; 10 876 € à Suré ; 5 894 € à Perche-en-Nocé (Préaux-du-Perche).
  • Installation de signaux lumineux : 2 042 € à Moutiers-au-Perche (radars pédagogiques).
  • Création d’aire de co-voiturage : 12 260 € à Val-au-Perche (Mâle).

    Petite enfance : 12 000 € pour les structures d’accueil

  • 609,80 € pour le multi-accueil de Bagnoles-de-l’Orne ; 2 744,10 € pour le pôle petite enfance de Courteilles à Alençon ; 1 829,40 € pour le multi-accueil de St-Georges-des-Groseillers.
  • 3 811,20 € pour la micro-crèche Pim Pam Pomme de Flers ; 1 143,36 € pour le multi-accueil d’Écouché ; 1 905,60 € pour le multi-accueil de Vimoutiers.

    Politiques « habitat » : 46 000 € d’aides

  • 4 894 € à la Communauté de communes de la Vallée de la Haute-Sarthe pour le co-financement du suivi et de l’animation d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat (convention OPAH signée pour une aide globale du Département de 25 757 € sur trois années) ; 5 000 € à Tourouvre-au-Perche pour l’acquisition-amélioration d’un logement communal dans l’ancienne gare de Tourouvre.
  • Subventions de fonctionnement pour les aires permanentes d’accueil des gens du voyage, au titre de l’exercice 2016 : 18 000 € à la Communauté urbaine d’Alençon ; 18 000 € à la Communauté de communes des Pays de L’Aigle.

    Aides à l’agriculture : 58 000 €

  • Opérations de collecte et de recyclage de pneus utilisés en couverture de silos à ensilage. 10 773 € à l’association départementale des GVA (Groupes Vivre en Agriculture) de l’Orne pour la collecte de 399 tonnes de pneus, destinés à être broyés puis utilisés comme combustibles en cimenteries.
  • Aides en faveur des petits investissements pour les exploitants, dans le cadre de la nouvelle politique départementale visant à l’amélioration des conditions de travail et de l’environnement sanitaire, à l’aménagement des systèmes herbagers, au développement des filières de proximité, à la performance environnementale, à l’agri-technologie (matériels innovants) : 47 068,38 € pour 13 dossiers.

    Action culturelle : partenariats renforcés avec les collectivités

  • Conventions de partenariat culturel visant à proposer une programmation artistique de qualité et originale et à renforcer la lisibilité de la politique culturelle du Département.

    Participation du Conseil départemental pour les saisons culturelles : 3 000 € (tout public) et 14 800 € (jeune public) à la Communauté de communes de la Vallée de la Haute-Sarthe ; 33 000 € (jeune public) à la Communauté de communes Andaine-Passais et commune de Domfront-en-Poiraie ; 8 000 € (jeune public) à la ville de L’Aigle ; 4 800 € (tout public) à la commune de Messei ; 9 300 € (tout public) à l’association du Mémorial de Montormel.

  • Conventions de partenariat culturel dans le cadre de l’édition 2018 du Printemps de la chanson, festival associant artistes confirmés et talents émergents.

    Participation du Conseil départemental : 3 800 € à la Communauté de communes de la Vallée de la Haute-Sarthe ; 7 000 € à la Communauté de communes du Haut-Perche/association des festivités du Haut-Perche ; 1 900 € à la commune de Bazoches-sur-Hoëne ; 6 000 € à la commune Messei ; 13 200 € à la Communauté de communes des Vallées d’Auge et du Merlerault.

  • Aide à l’équipement des salles de spectacle.

    30 634 € (20 % du coût de l’opération) à la ville d’Argentan pour l’acquisition d’équipements scéniques (image et son) pour la salle « Quai B » du Quai des Arts.

  • Aide au développement culturel.

    Dans le cadre de sa politique récente, le Conseil départemental va signer une convention globale avec la ville d’Argentan, sur trois années, pour un soutien annuel à hauteur de 30 000 €. La ville d’Argentan et le Département étaient déjà partenaires pour le « Parcours Jazz », « Le Printemps de la Chanson » et « Le Festival des trop petits ».

    Aide au patrimoine : plus de 88 000 € de subventions

  • Sauvegarde du patrimoine. 6 285 € pour l’ancien relais de poste de L’Aigle (privé) ; 4 338 € pour l’église St-Paterne de Montrond à Chailloué (association) ; 12 030 € pour l’Hôtel de Fontenay à Mortagne-au-Perche (association diocésaine) ; 4 317 € pour le château de St-Hilaire-sur-Risle (privé).

    1 259 € à Ecouché-les-Vallées, pour les maçonneries de la Venelle de la Motte. 1 584 € à Bellavilliers, pour le maître-autel et le tabernacle. 1 476 € à Ecouché-les-Vallées, pour le tableau du Rosaire. 1 833 € à Longny-les-Villages, pour les bancs de l’église de Neuilly-sur-Eure. 2 676 € à Lonrai, pour les boiseries de l’église. 1 466 € à Moussonvilliers, pour l’autel de la vierge. 1 165 € à Val-au-Perche, pour deux bannières de procession de l’église de Mâle.

  • Travaux dans les églises. 20 000 € à St-Germain-de-la-Coudre, pour la charpente et la couverture de la nef. 10 000 € à Barville, pour des travaux de maçonnerie. 10 000 € à Essay, pour la restauration générale. 10 000 € à Putanges-le-Lac, pour les enduits intérieurs de l’église de Putanges.

    Sport : 167 000 € d’aides aux équipes en division nationale 

    Athlétisme : A 3 Alençon, 750 € ; APPAM L’Aigle-Mortagne, 1 500 € ; Flers-Condé/Noireau, 1 500 €.

    Badminton : club alençonnais, 4 000 € ; Bayard Argentan, 4 000 € ; Amicale laïque de Sées, 1 500 €.

    Basket : UBCUA Alençon, 21 000 €.

    Bowling : Patronage laïque Argentan, 800 €.

    Canoé kayak : Patronage laïque Argentan, 14 000 €.

    Echecs : l’échiquier du bocage, 700 €.

    Foot : US Alençon, 35 000 € ; US Alençon U19, 2 500 € ; FC Flers U17, 1 250 €.

    Golf : AS Bellême, 400 €.

    Pétanque : Pétanque alençonnaise, 600 €.

    Tennis de table : Bayard Argentan, 74 500 € ; tennis de table flérien, 2 000 €.

    Tir sportif : ATCPA, 1 000 €.

    Soutien aux manifestations sportives d’envergure

    UBCUA basket : 19e tournoi espoirs/PRO A à Alençon, 870 €.

    Montilly loisirs évasion : 41e cross international de Montilly-sur-Noireau, 1 100 €.

    Les Foulées d’Andaines : 25e course pédestre « Les Foulées d’Andaines », à Bagnoles-de-l’Orne Normandie, 400 €.

    Roller sport : course de roller (vitesse) à Alençon, 300 €.

    Championnat du monde d’escrime vétérans en Slovénie : participation d’Eric Loiseau (Les Ducs d’Alençon), 300 €.

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