1 mars 2019

Commission permanente du Conseil départemental : de nombreuses subventions accordées

Commission permanente : De nombreuses subventions accordées

La Commission permanente du Département s’est réunie, ce vendredi 1er mars 2019, sous la conduite de Christophe de Balorre, Président du Conseil départemental.

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En décidant de recruter un maître d’œuvre, les élus ont donné le coup d’envoi de la réhabilitation du collège Molière de L’Aigle, pour un coût global estimé à 15 M€. D’importantes aides ont été accordées, principalement dans les domaines de l’économie, de l’environnement, du logement, de l’agriculture, de la culture.

©CD61

Collège Molière de L’Aigle : 15 M€ de travaux de réhabilitation

Le Conseil départemental poursuit la mise en œuvre de son « plan collège », programme ambitieux de rénovation des collèges publics ornais engagé en 2010. Prochaine opération : la réhabilitation des locaux du collège Molière de L’Aigle, dont le coût est estimé à 15 M€. La commission permanente a lancé la procédure de recrutement du maître d’œuvre.

  • Le collège Molière de L’Aigle accueille près de 500 élèves ; il compte à la fois une classe ULIS (Unité localisée pour l'inclusion scolaire), notamment pour les enfants handicapés, et cinq SEGPA (Section d'enseignement général et professionnel adapté).
  • L’établissement est le premier de l’Orne intégré à la sélection nationale « collège lab » (le 5e sur l’ex-académie de Caen). Elle en fait un collège référence au cœur de la stratégie du numérique, qui révolutionne les manières d’enseigner et de concevoir la classe. Partenaire de l’opération, le Conseil départemental y a consacré plus de 81 000 € en 2018, principalement pour l’acquisition d’outils informatiques et de mobiliers spécifiques.
  • Construits en 1974, les locaux vieillissants se dégradent au fil des ans. Leur état de vétusté nécessite la mise en œuvre d’un programme lourd de réhabilitation, intégrant des travaux de mise aux normes. L’objectif est également d’adapter la structure aux besoins, par une amélioration sensible de la fonctionnalité, tout en optimisant les surfaces.
  • Trois bâtiments isolés seront démolis et des extensions accolées au bâtiment principal seront créées. Un bâtiment neuf pour les ateliers SEGPA et leurs vestiaires, une extension de la cuisine pour y aménager un local pour les réserves, ainsi qu’un préau.
  • Le bâti existant conservé fera l’objet de travaux d’amélioration de l’isolation thermique : pose d’un bardage extérieur, remplacement des menuiseries extérieures, réfection et isolation des toitures-terrasses, rénovation intérieure des locaux et installation d’une ventilation mécanique.
  • Afin de rendre l’établissement accessible aux personnes à mobilité réduite, un ascenseur sera installé, parallèlement au réaménagement de sanitaires.
  • L’estimation du coût global de l’opération est de 15 M€ (TTC) ; une partie des travaux sera valorisée par l’obtention par le Conseil départemental de certificats d’économie d’énergie.
  • La réalisation de ce chantier d’envergure devrait s’étaler sur 30 mois environ. Un phasage permettra à l’établissement de continuer à fonctionner en période de travaux. Certaines opérations nécessiteront l’installation sur le site de bâtiments modulaires.

Maintien des commerces de proximité en milieu rural : 16 000 € d’aides

Le Conseil départemental reste mobilisé en faveur du maintien des commerces de proximité en milieu rural.

  • 10 000 € à la commune de Tinchebray-Bocage, pour l’acquisition d’une maison du centre-bourg de St-Cornier-des-Landes et sa réhabilitation, afin d’y installer des distributeurs multi-services alimentaires automatiques, gérés par l’épicerie voisine.
  • 6 147 € à la commune de Juvigny-Val-d’Andaine, pour la modernisation d’un local commercial à Sept-Forges, afin d’y regrouper la boucherie et l’épicerie-bar.

Salles de spectacles : 132 000 € d’aides pour Domfront-en-Poiraie

Le Conseil départemental accompagne les communes et communautés de communes pour la réhabilitation et l’équipement des salles de spectacle.

  • 132 172 € à la commune de Domfront-en-Poiraie pour la réhabilitation du théâtre (100 000 €) et l’acquisition d’équipements scéniques (32 172 €).

Logement : 38 000 € pour l’accompagnement des plus fragiles

Le Conseil départemental intervient financièrement dans le cadre de ses politiques « logement social » et « habitat ».

  • 6 780 € à l’association Inhari (habitat-aménagement-territoire) dans le cadre d’une approche de prévention et d’accompagnement des familles fragilisées, pour l’animation de journées de travail en réseau destinées aux travailleurs sociaux et d’ateliers de lutte contre la précarité énergétique pour les personnes rencontrant des difficultés.
  • 31 000 € à l’association Média’Dom qui intervient désormais sur l’ensemble du territoire ornais et dont les missions s’articulent autour de deux axes :
    La médiation à domicile, pour les publics les plus fragiles ; l’objectif est soit de le maintien dans le logement, soit l’accompagnement vers un logement ;
    La réorientation vers des structures spécifiques d’accès au logement des personnes en souffrance psychique, isolées socialement, sans toit, menacées d’expulsion.

Environnement : près de 100 000 € de subventions

Le Conseil départemental consacre d’importants moyens financiers à la mise en œuvre de ses différentes politiques « environnement ».

  • 31 302 € pour le fonctionnement de la CATER (Cellule d’animation technique pour l’eau et les rivières), créée en 1999 par les trois Départements bas-normands et les trois fédérations départementales de pêche, pour assurer l’assistance technique à la restauration, à la gestion et à la valorisation des milieux aquatiques du territoire. L’association a vu ses missions s’élargir aux zones humides et ses prestations s’adressent également aux collectivités en charge de plan locaux d’urbanisme et confrontées à des réglementations complexes pour mener à bien des aménagements spécifiques.
  • 5 015 € pour l’aménagement et la restauration de la continuité écologique des cours d’eau :
    817 € au Syndicat mixte du bassin versant de la Touques, pour l’entretien pluriannuel intramuros à Gacé ;
    4 198 € à la commune de Briouze, pour l’aménagement du Val de Breuil, sur le marais de Grand Hazé.

Le Conseil départemental poursuit sa politique en faveur de l’efficacité énergétique et le développement du bois-énergie.

  • 7 500 € à des particuliers pour les aider à financer l’acquisition d’inserts et poêles et cuisinières à bois et à granulés (10 dossiers).

Le Conseil départemental encourage la plantation de haies bocagères.

  • 1 170 € pour le financement de deux projets portés par des particuliers (à Bizou et Cours Maugis) pour plus de 1 170 mètres de haies créés ;
  • 33 480 € à Argentan Intercom pour un projet collectif de plantation et rénovation de plus de 10 000 mètres de haies sur le territoire intercommunal.

Le Conseil départemental s’associe à la gestion des espaces naturels sensibles.

  • 8 605 € pour contribuer au fonctionnement du Conservatoire botanique national de Brest-Antenne de Normandie, dont les actions se déclinent selon deux axes majeurs :
    l’amélioration des connaissances relatives à la faune, à la flore et aux habitats naturels d’intérêt patrimonial,
    l’aide à la définition de périmètres pertinents pour les nouveaux espaces naturels sensibles.

Dans l’Orne, la programmation annuelle 2019 du Conservatoire concerne principalement le site des Coteaux historiques de la Bataille de Normandie, qui s’étend sur 20 hectares de la plaine de Trun autour de Montormel.

  • 10 600 € (dont 1 375 € proviennent des visites payantes) au Parc naturel régional Normandie-Maine, dans le cadre d’une convention sur deux années visant à renforcer le partenariat sur les espaces naturels sensibles en matière de sensibilisation et d’éducation à l’environnement  (animations sur site, échanges de données, coopération thématiques).

Soutien à l’Agriculture : 175 000 € d’aides à l’investissement

Le Conseil départemental mène une politique d’aide à l’investissement à destination des agriculteurs pour les aider à parfaire l’équipement des exploitations.

  • 174 912 € de subventions accordés pour le co-financement de 42 projets : agriculture conventionnelle (31 dossiers), CUMA (1), jeunes agriculteurs (3), jeunes agriculteurs en agriculture bio (2), agriculture bio (5).

Promotion du livre et de la lecture : 8 000 € de subventions

Le Conseil départemental, au titre de la promotion « tout public » du livre et de la lecture, soutient l’organisation de manifestations de qualité.

  • 5 000 € pour le 24e Salon du livre d’Alençon (18 et 19 mai) ;
  • 947 € pour la 12e édition du Salon du livre du Perche, à Soligny-la-Trappe (6 et 7 décembre) ;
  • 1 800 € pour le 1er Salon du livre jeunesse du Pays d’Essay (du 21 au 23 mars) ;
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