Commission permanente de mai 2023

Le Conseil départemental mène une politique volontariste en faveur des espaces naturels sensibles (ENS). Elle se traduit très concrètement par la mise en œuvre d’importantes opérations de restauration et de valorisation de sites remarquables. 

Prochain projet, au cœur de la forêt domaniale de Bourse, sur la commune du Ménil-Brout. Les termes de la convention à intervenir entre le Département et l’Office national des forêts (ONF) a été validée par les élus, pour y aménager un sentier de découverte, en lien avec la voie verte « Véloscénie » toute proche. 

Sur environ deux kilomètres, le parcours sera agrémenté de mobilier d’interprétation et notamment doté de deux aires de stationnement, dont l’une pour les vélos. Les travaux pourraient être lancés à l’automne, pour une ouverture en fin d’année, avant l’achèvement complet des aménagements début 2024.

S’agissant d’une opération éligible aux aides spécifique « Fonds verts » pour l’accélération de la transition écologique dans les territoires, une demande de subvention est en cours d’instruction par les services de l’État. Le coût global de l’opération est estimé à 237 000 €.

Le Conseil départemental lance la première Semaine ornaise du bois, dans le cadre de sa mobilisation pour valoriser la forêt, le bois, ses métiers, ses filières d’enseignement et ses entreprises, qui tiennent une place importante dans l’Orne. L’objectif est de faire découvrir ce vaste univers au grand public, de permettre aux habitants de mieux appréhender la vie de la forêt, et aux consommateurs de faire des choix responsables ; l’occasion, également, de présenter aux jeunes et aux demandeurs d’emploi, un secteur d’activité porteur d’avenir, avec des postes non délocalisables qui sont à pourvoir en proximité.

Portes ouvertes, visites, conférences, expositions figurent au programme de la manifestation, du 31 mai au 3 juin, avec des volets « tous publics », mais aussi des rendez-vous spécifiquement dédiés aux scolaires et aux professionnels de la filière. 

L’organisation est assurée par l’association interprofessionnelle de la forêt et du bois en Normandie, Fibois Normandie ; le Conseil départemental y participe financièrement à hauteur de 5 000 € et met à disposition différents espaces de l’Hôtel du Département.

Le Conseil départemental consacre d’importants moyens aux enseignements et pratiques artistiques, dont la musique. 

• 4 000 € à l’association Unimusic (Bellême, Le Theil-sur-Huisne) ;
• 2 700 € à l’école de musique du Pays de Briouze ;
• 3 465 € à l’école de musique communale de Sablons-sur-Huisne ;
• 4 000 € à l’école de musique intercommunale des Vallées d’Auge et du Merlerault ;
• 8 000 € à l’école de musique municipale de L’Aigle ;
• 6 570 € à l’école de musique de Condé-sur-Sarthe ;
• 7 380 € à l’école de musique de Mortagne-au-Perche ;
• 5 895 € à l’école de musique municipale de Sées ;
• 20 000 € au conservatoire à rayonnement intercommunal d’Argentan Intercom ;
• 20 000 € au conservatoire de musique de Flers Agglo ;
• 100 000 € au conservatoire à rayonnement départemental de la Communauté urbaine d’Alençon.

Le Département mène une politique d’aide à l’investissement à destination des agriculteurs, afin d’accompagner la modernisation et l’équipement de leurs exploitations.

• 135 266 € pour le co-financement de 35 projets : agriculture conventionnelle (24 dossiers), agriculture biologique (5), jeunes agriculteurs (4), entreprises de travaux agricoles (2) ;
• 8 000 € à l’exploitation caprine « Les Chèvres de Jabi », à Trémont, pour la création d’une salle d’accueil à la ferme pour la valorisation du métier de chevrier.

Le Département aide les porteurs de projets, publics et privés, favorisant le développement de l’activité touristique.

• 12 000 € pour la création d’un gîte rural (4 chambres-15 personnes), à Rémalard-en-Perche ;
• 15 000 € pour la création d’un gîte rural (10 personnes), à Saint-Germain-de-Clairefeuille ;
• 12 688 € pour la création d’une gîte rural (4 chambres) en centre-ville de Tinchebray (Tinchebray-Bocage) ;
• 15 000 € pour la création d’un gîte rural (4 personnes) au Moulin de Dorceau (Rémalard-en-Perche) ;
• 18 000 € à la commune de Réveillon, pour les travaux de rénovation et mise aux normes du restaurant « Le Jazz Café » ;
• 8 308 € pour la création d’une hébergement insolite Tiny house familiale (2 adultes, 2 enfants) au cœur d’un élevage de chèvres, à La Madeleine Bouvet ;
• 30 000 € à la commune de Val-au-Perche, pour la création d’un gîte de groupe communal (15 personnes) dans les locaux de l’ancienne école de Gémages ;
• 4 092 € pour la création d’un parcours accrobranche (4-12 ans), sur la base de loisirs de Saint-Évroult-Notre-Dame-du-Bois ;
• 15 000 € pour la création d’un aquaparc (assemblage sur l’eau de jeux gonflables et modulables) à la base de loisirs de La Ferté-Macé ;
• 15 000 € à la commune de Saint-Patrice-du-Désert, pour la création d’un parc de loisirs avec zone de pique-nique et plateau sportif.

Le Conseil départemental accompagne les particuliers qui équipent leur véhicule avec un kit bioéthanol (E85) ou un kit GPL (Gaz de pétrole liquéfié), sans conditions de ressource. 

• 1 600 € pour l’installation du kit bioéthanol (8 dossiers subventionnés à hauteur de 200 €).

Le Département se mobilise en faveur de l’efficacité énergétique et du développement des énergies renouvelables, dont le bois-énergie.

• 14 750 € à des particuliers – sous conditions de ressources – pour 19 projets individuels (acquisition de poêles, cuisinières, chaudières à bois et à granulés).

Le Département aide les collectivités pour la mise en place d’un service d’autopartage.

• 19 042 € à la Communauté de communes Domfront-Tinchebray Interco, pour l’acquisition de deux véhicules électriques qui seront mis à la disposition de la population, sur Domfront-en-Poiraie qui dispose déjà de places de stationnement avec bornes de recharge. 

Le Département soutient les collectivités qui réalisent des travaux d’amélioration de performances thermiques dans leurs bâtiments.

• 1 414 € à la commune de Saint-Brice-sous-Rânes, pour des travaux d’isolation dans la salle d’archives municipale ;
• 3 954 € à la commune de Lonlay-le-Tesson, pour des travaux d’isolation du bâtiment de la mairie.

Le Conseil départemental accompagne les organisateurs de manifestations équestres.

• 600 € à l’association de cavaliers ornais de randonnée (endurance équestre régionale) ;
• 2 000 € à la Société hippique rurale de Gacé (Concours de sauts d’obstacles au Haras du Pin) ;
• 7 900 € à l’association des cavaliers de Villers-en-Ouche (dressage amateurs et pro 3, concours club et poney) ;
• 1 600 € à l’association départementale d’attelage de l’Orne (amateur et tradition) ;
• 1 400 € à la Ferme équestre des Tertres, de La Chapelle-Près-Sées (technique de randonnée équestre en compétition, amateur et élite).

• 188 000 € à l’association pour la promotion et la gestion du site universitaire d’Alençon-Damigny (APGSU) ;
• 189 865 € pour le Parc naturel régional Normandie-Maine ;
• 106 000 € pour le Parc naturel régional du Perche ;
• 8 605 € pour le Conservatoire botanique national de Brest – Antenne de Normandie (intervention 2023 sur les Espaces naturels sensibles (ENS) des Côteaux historiques de la Bataille de Normandie (Montormel), du Marais du Grand Hazé (Briouze) et la Lande du Tertre Bizet (Lonlay-l’Abbaye) ;
• 5 304 € à la commune de Tinchebray-Bocage, pour des travaux d’aménagement dans les locaux d’une ancienne boulangerie acquis sur la commune de Tinchebray, en vue d’y accueillir un nouveau commerçant ;
• 8 000 € à l’exploitation caprine « Les Chèvres de Jabi », à Trémont, pour la création d’une salle d’accueil à la ferme pour la valorisation du métier de chevrier ;
• 21 770 € à chacune des 4 Missions locales de l’Orne, dans le cadre du Fonds d’aide aux 16-25 ans en difficulté (Missions locales de L’Aigle, Argentan, Flers et Alençon) ;
• 10 000 € à titre exceptionnelle à l’Union sportive basket Damigny-Alençon (USBDA), dont l’équipe féminine, en tête de son championnat de Nationale 1, dispute les play-offs, porte d’entrée en Ligue 2 ;
• 4 000 € à la commune d’Échauffour, pour l’opération préventive de conservation d’un tableau de l’église Saint-André ;
• 3 200 € à la commune de Saint-Mard-de-Réno, pour la sécurisation de l’église Saint-Médard et de son patrimoine mobilier ;
• 2 000 € à l’Académie des musiciens de Saint-Julien (Mortagne-au-Perche), pour l’organisation de la 8e édition de l’Académie de musique ancienne ;
• 2 500 € à l’association pour la promotion de la culture dans l’Orne (Monts-sur-Orne), pour l’organisation de trois représentations de l’opéra Carmen, de Bizet.