Les Aides de la Culture et du Patrimoine Les Aides en faveur de la culture Le Schéma Départemental des Enseignements et des Pratiques Artistiques (SDEPA)Un schéma départemental des enseignements artistiques est un ensemble de APPEL A PROJETS : Pratiques artistiques en amateur 2025-2026 Appel à projet établissements d’enseignement artistique – 1er semestre 2026 Schéma départemental des enseignements et des pratiques artistiques (SDEPA) Dépliant SDEPA Flyer aide à l’achat d’instruments de musique DEMANDE DE SUBVENTION - Aide à la pratique en amateur - Aide aux projets 2026 DEMANDE DE SUBVENTION - Aide à la pratique en amateur - Aide à l'acquisition d'instruments de musique 2026 Demande de subvention pour les associationsAfin de simplifier vos démarches de demande de subvention, le Département de l’Orne met à votre disposition Demande de subvention départementale inférieure à 23 000 € adressée au Conseil départemental Demande de subvention départementale supérieure à 23 000 € adressée au Conseil départemental ATTESTATION « PACTE REPUBLICAIN » à joindre pour toutes structures associatives Les Aides en matière de Protection du Patrimoine Patrimoine protégé au titre des Monuments historiques et non protégé :Cette politique destinée aux propriétaires publics et privés concerne des édific Demande de subvention - Patrimoine mobilier protégé et non protégé au titre des Monuments Historiques Églises protégées au titre des Monuments historiques et non protégéesL’aide à la restauration des églises est subordonnée à l’existence d’une conventi Demande de subvention - Édifice religieux protégé et non protégé au titre des Monuments Historiques Services | 11/12/2019
Les Aides à l'Insertion et à l'Emploi Les Aides en matière d'insertion Le Fonds Social d’Insertion (FSI)Le FSI est destiné à favoriser l’insertion sociale des bénéficiaires d’un contrat d’insertion (RSA), en les aidant po Fonds social d'insertion Règlement d’attribution & Mode d’emploi pour le FSI Le Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)Le FAJ a pour mission d’apporter une aide financière ponctuelle aux jeunes de 18 à 25 ans éprouvant des difficultés d’ Fonds d’aide aux jeunes en difficulté Règlement d’attribution & Mode d’emploi pour le FAJ Les Aides en matière de Revenu de Solidarité Active (RSA) S’informer sur le RSAConnectez-vous au site www.rsa.gouv.fr pour les conditions d’attribution, les démarches et toutes les questions que vous vous pos Services | 12/12/2019
Les Aides dans le domaine du Panorama économique Les Aides en matière d'agriculture Aides aux petits investissements dans les exploitations agricolesLe Conseil départemental a adopté une modification de sa politique d’aide pour les ex Comices agricoles cantonaux et d’arrondissementObjectifsSoutenir et développer les actions en faveur de l’agriculture en finançant des manifestations Règlement des aides du conseil départemental à l'organisation de comices agricoles Actions en faveur de la prophylaxie animaleObjectifsEn étroit partenariat avec le Groupement de défense sanitaire du cheptel de l’Orne (GDSCO) le dépa Les Aides en matière de Tourisme Note : Les grands projets à caractère exceptionnel n’entrent pas dans le cadre des politiques départementales et font l’objet d’une demande particuliè Les meublésGîte ou meublé, peu importe. Leur création peut être accompagnée par le Conseil départemental sous la forme d’une aide directe à l’investis Règlement d'attribution de l'aide pour les gîtes ou locations meublés Les structures pour groupeUne structure pour groupe correspond à un très grand gîte. Il est loué soit en globalité, soit à la chambre voire au lit. Se Règlement d'attribution de l'aide pour Les structures pour groupe L’hôtellerie de plein airLe Conseil départemental de l’Orne développe une politique d’aide à l’investissement en faveur des équipements de tourisme. I Règlement d'attribution de l'aide pour l’hôtellerie de plein air La restaurationL’aide intervient pour la création de nouveaux restaurants ou la restructuration en profondeur de restaurants en fonctionnement.Contact Règlement d'attribution de l'aide pour la restauration L’Hôtellerie - Résidences de TourismeL’aide intervient pour la création de nouveaux hôtels ou résidences ou leur restructuration en profondeur.Contact Règlement d'attribution de l'aide pour l'hôtellerie - Résidences de Tourisme Accueil et servicesLe Conseil départemental accompagne l’initiative touristique en aidant ce qui concourt à l’amélioration de l’accueil du public et l Règlement d'attribution de l'aide pour l'Offices de tourisme, des lieux de visites et des sites d’activités à caractère touristique Signalisation touristiqueL’aide départementale intervient pour accompagner un investissement en signalisation touristique conforme à la réglementation Règlement d'attribution de l'aide pour la Signalisation touristique L’amélioration de l’accueil des cyclotouristes et randonneursL’aide intervient pour tout projet visant à améliorer l’accueil et les services des cycli Règlement d'attribution de l'aide pour l’amélioration de l’accueil des cyclotouristes et randonneurs La création ou la restructuration des chemins de randonnée (pédestre, équestre, cycliste)L’aide intervient pour accompagner la création d’une offre st Règlement d'attribution de l'aide pour la création ou la restructuration des chemins de randonnée Les Aides en faveur des entreprises Fonds Départemental d’Aménagement des Zones d’Activités (FDAZA)Objectif :Encourager la création de nouvelles Zones d’Activités (ZA) et l’extension, l’ Services | 12/12/2019