Résultats de recherche

ARRETE MODIFICATIF DE L'ARRETE PORTANT RENOUVELLEMENT D'AUTORISATION DE L'ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES LE GRAND JARDIN DU SAP

Publications Légales fichier : 99_AR-061-226100014-20220608-2022____530-AR-1-1_1.pdf (153.97 Ko)

Date : mer 20/07/2022

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Solidarités

Publications légales

|

20/07/2022

ABROGATION DE L'ARRETE DU 24 AOUT 2020 PORTANT CONCESSION DE LOGEMENT PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE AU PROFIT D'UN AGENT DU COLLEGE ROGER MARTIN DU GARD DE BELLEME

Publications Légales fichier : 99_AI-061-226100014-20220713-2022____528-AI-1-1_1.pdf (151.13 Ko)

Date : jeu 21/07/2022

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Autres

Pôle : Pôle Attractivité Territoriale

Publications légales

|

21/07/2022

ARRETE CIRCULATION (TRAVAUX) N°T22B230

Publications Légales fichier : Arrêté T-22B230.pdf (182.29 Ko)

Date : jeu 21/07/2022

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

|

21/07/2022

ARRETE CIRCULATION (TRAVAUX) N°T22G151

Publications Légales fichier : Arrêté T-22G151.pdf (186.66 Ko)

Date : jeu 21/07/2022

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

|

21/07/2022

Le trafic routier dans l'Orne en juin 2022

Guide

|

21/07/2022

ARRETE CIRCULATION (TRAVAUX) N°T22S190

Publications Légales fichier : Arrêté T-22S190.pdf (182.33 Ko)

Date : jeu 21/07/2022

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

|

21/07/2022

ARRETE CIRCULATION (TRAVAUX) N°T22S192

Publications Légales fichier : Arrêté T-22S192.pdf (179.35 Ko)

Date : jeu 21/07/2022

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

|

21/07/2022

ARRETE CIRCULATION (TRAVAUX) N°T22S191

Publications Légales fichier : Arrêté T-22S191.pdf (180.11 Ko)

Date : jeu 21/07/2022

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

|

21/07/2022

4620 résultats