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ARRETE CIRCULATION N°T23F002 (TRAVAUX SUR LES COMMUNES DE SAINT-PIERRE-DU-REGARD, ATHIS-DE-L'ORNE ET SAINTE-HONORINE-LA-CHARDONNE)

Publications Légales fichier : Arrêté T-23F002.pdf (191.92 Ko)

Date : mer 14/12/2022

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

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14/12/2022

ARRETE CIRCULATION N°T23F001 (TRAVAUX SUR LA COMMUNE DE TINCHEBRAY-BOCAGE)

Publications Légales fichier : Arrêté T-23F001.pdf (190.94 Ko)

Date : mer 14/12/2022

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

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14/12/2022

ARRETE CIRCULATION N°T23G001 (TRAVAUX SUR LA COMMUNE DE TOUQUETTES)

Publications Légales fichier : Arrêté T-23G001.pdf (191.84 Ko)

Date : mer 14/12/2022

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

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14/12/2022

ARRETE DE CIRCULATION T-22G260 (Travaux déploiement de la fibre optique - Commune de LE SAP-ANDRE) - RD 49 - du 15/12/2022 au 10/02/2023

Publications Légales fichier : Arrêté T-22G260.pdf (194.13 Ko)

Date : jeu 15/12/2022

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

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15/12/2022

ARRETE DE CIRCULATION T-22G265 (Travaux chantier forestier - Commune de IRAI) - RD 258 - du 26/12/2022 au 06/01/2023

Publications Légales fichier : Arrêté T-22G265.pdf (194.66 Ko)

Date : jeu 15/12/2022

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

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15/12/2022

ARRETE CIRCULATION N°T23B001 (TRAVAUX SUR LA COMMUNE DE TOUROUVRE-AU-PERCHE)

Publications Légales fichier : Arrêté T-23B001.pdf (195.24 Ko)

Date : jeu 15/12/2022

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

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15/12/2022

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 09 DECEMBRE 2022

Publications Légales fichier : Conseil départemental du 09 décembre 2022.pdf (26.75 Mo)

Date : jeu 15/12/2022

Type de séance : Session plénière

Type de Publications Légales : Délibérations CD

Pôle : Pôle Ressources

Publications légales

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15/12/2022

ARRETE CIRCULATION N°T22G227-1 (PROLONGATION DE TRAVAUX SUR LA COMMUNE DE SAINT-MICHEL-THUBEUF)

Publications Légales fichier : Arrêté T-22G227-2.pdf (188.35 Ko)

Date : jeu 15/12/2022

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

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15/12/2022

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