Résultats de recherche

ARRETE PORTANT AUTORISATION POUR MODIFICATION DE L'ARRETE INITIAL N°3 CONCERNANT LE MULTI ACCUEIL PERCH'CHOUETTE 2 RUE GUSTAVE LE CORRE - 61110 SABLONS SUR HUISNE

Publications Légales fichier : 99_AR-061-226100014-20230103-PSHHPMI42-AR-1-1_1_0.pdf (184.13 Ko)

Date : mar 03/01/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Solidarités

Publications légales

|

03/01/2023

PRIX DE JOURNEE HEBERGEMENT - EXERCICE 2023 - EHPAD LES TILLEULS - CHANU

Publications Légales fichier : 99_AR-061-226100014-20230104-2023____972-AR-1-1_1.pdf (231.25 Ko)

Date : mer 04/01/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Solidarités

Publications légales

|

04/01/2023

ARRETE ANNUEL pour intervenants ORANGE FONDS PROPRES - déploiement de la fibre optique - T-23OFP020 (entreprise CONECTIC)

Publications Légales fichier : ARRÊTÉ ANNUEL T-23OFP020.pdf (231.81 Ko)

Date : mer 04/01/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

|

04/01/2023

ARRETE CIRCULATION N°T23F009 (TRAVAUX SUR LA COMMUNE DE PASSAIS-VILLAGES)

Publications Légales fichier : Arrêté T-23F009.pdf (191.46 Ko)

Date : mer 04/01/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

|

04/01/2023

PRIX DE JOURNEE HEBERGEMENT EXERCICE 2023 - EHPAD MAUBERT CENTRE HOSPITALIER FLERS

Publications Légales fichier : 99_AR-061-226100014-20230104-2023____973-AR-1-1_1.pdf (209.99 Ko)

Date : mer 04/01/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Solidarités

Publications légales

|

04/01/2023

PRIX DE JOURNEE HEBERGEMENT EXERCICE 2023 - EHPAD LES HAUTS VENTS FLERS

Publications Légales fichier : 99_AR-061-226100014-20230104-2023____974-AR-1-1_1.pdf (240.88 Ko)

Date : mer 04/01/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Solidarités

Publications légales

|

04/01/2023

PRIX DE JOURNEE HEBERGEMENT EXERCICE 2023 - EHPAD SAINTE MARIE GACE

Publications Légales fichier : 99_AR-061-226100014-20230104-2023____975-AR-1-1_1.pdf (194.69 Ko)

Date : mer 04/01/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Solidarités

Publications légales

|

04/01/2023

PRIX DE JOURNEE HEBERGEMENT EXERCICE 2023 - EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL OCCAGNES

Publications Légales fichier : 99_AR-061-226100014-20230104-2023____976-AR-1-1_1.pdf (213.78 Ko)

Date : mer 04/01/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Solidarités

Publications légales

|

04/01/2023

4229 résultats