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Menés par le Département, les travaux de réhabilitation du collège Molière de L’Aigle avancent

Un collège Molière flambant-neuf à L’Aigle : la promesse du Conseil départemental devient, pierre après pierre, une réalité. Après une...

Actualité

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20/03/2023

ARRETE DE CIRCULATION T23B075 - RD 932/768 SAINT-OUEN-DE-SECHEROUVRE (CREATION GENIE CIVIL POUR FIBRE OPTIQUE)

Publications Légales fichier : Arrêté T-23B075.pdf (55.58 Ko)

Date : mar 21/03/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

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21/03/2023

ARRETE DE DOTATION GLOBALE DE FINANCEMENT ANNEE 2023 - SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO SOCIAL POUR ADULTES HANDICAPES (SAMSAH) - FONDATION NORMANDIE GENERATION FLERS

Publications Légales fichier : 99_AR-061-226100014-20230321-2023___1135-AR-1-1_1.pdf (434.99 Ko)

Date : mar 21/03/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Solidarités

Publications légales

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21/03/2023

ARRETE CIRCULATION N°T23S109 (TRAVAUX SUR LA COMMUNE DE LOUGÉ-SUR-MAIRE)

Publications Légales fichier : Arrêté T-23S109.pdf (192 Ko)

Date : mar 21/03/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

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21/03/2023

ARRETE CIRCULATION N°T23S110 (TRAVAUX SUR LA COMMUNE DE BOUCÉ)

Publications Légales fichier : Arrêté T-23S110.pdf (193.22 Ko)

Date : mar 21/03/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

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21/03/2023

ARRETE DE CIRCULATION T23B076-C - RD 955 BERD'HUIS (TRAVAUX D'ELAGAGE D'ARBRES)

Publications Légales fichier : Arrêté T-23B076-C.pdf (66.97 Ko)

Date : mer 22/03/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

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22/03/2023

ARRETE CIRCULATION N°T23S081 (TRAVAUX SUR LES COMMUNES DE SAINT-DENIS-SUR-SARTHON et GANDELAIN)

Publications Légales fichier : Arrêté T-23S081.pdf (197.89 Ko)

Date : mer 22/03/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

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22/03/2023

ARRETE PERMANENT N° 2023-03 T - LIMITATION TONNAGE RD 407 VAL-AU-PERCHE

Publications Légales fichier : 2023-03 T RD 407.pdf (293.3 Ko)

Date : mer 22/03/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

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22/03/2023

4286 résultats