Mentions d'informations RGPD - ASE Le Conseil départemental de l’Orne traite vos données personnelles dans le cadre des missions de l’Aide sociale à l’enfance. Ces traitements recueille a { color:#000000!important; } Accompagnement des jeunes par l’ase, jeune-ase Dossier administratif des jeunes Le Conseil départemental de l’Orne traite vos données personnelles dans le cadre de la gestion du dossier administrat Naissance, naissance Accouchements sous le secret Le Conseil départemental de l’Orne traite vos données personnelles dans le cadre de l’accouchement sous le secret. Ce tra Adoption, adoption Demande d’agrément en vue de l’adoption Le Conseil départemental de l'Orne traite vos données personnelles dans le cadre de l'instruction et de l'obte Soutien aux familles, soutien-familles Accompagnement des familles par une mesure conférence familiale Le Conseil départemental de l’Orne traite vos données personnelles dans le cadre de l’ Autorité parentale, autorite-praentale Saisine du pôle civil en vue d’un délaissement/retrait de l’autorité parentale Le Conseil départemental de l’Orne traite vos données personnelles dans Informations préoccupantes (IP), ip Recueil et traitement des informations préoccupantes Le Conseil départemental de l’Orne traite vos données personnelles dans le cadre du traitement de Assistants familiaux, assfam Gestion des ressources humaines des assistants familiaux Le Conseil départemental de l’Orne traite vos données personnelles dans le cadre de la gestio Mineurs non accompagnés, mna Le Conseil départemental de l’Orne traite vos données personnelles dans le cadre de l’évaluation administrative des personnes se déclarant « mineurs n Page | 14/11/2025
Fibre et téléphonie mobile : l’Orne avance ! Laure de la Raudière, présidente de l’Arcep (Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la... Actualité | 14/11/2025
Viabilité hivernale 2025-2026 Plus de 230 agents sont mobilisés du 1er décembre 2025 au 2 mars 2026 pour assurer le service hivernal sur les routes départementales... Actualité | 01/12/2025
Orne Magazine 136 - Enseignement supérieur : le Département dans la course Orne Magazine | 20/11/2025
“En forêt”, expo et richesse à découvrir Jusqu’au 5 février, l’Hôtel du Département, à Alençon, présente “En forêt”, une exposition de 120 clichés légendés, à la gloire d’une... Actualité | 25/11/2025
Accessibilité Déclaration d’accessibilité Le Conseil départemental de l'Orne s’engage à rendre ses sites internet accessibles conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 20 État de conformité Le site du Conseil départemental de l'Orne (www.orne.fr) est non conforme avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité, RGAA version Résultats des tests L’audit de conformité réalisé par la société Access42 révèle que le site est conforme à 45.71% au RGAA version 4.1.Contenus inaccessiblesLes contenus Établissement de cette déclaration d’accessibilité Cette déclaration a été établie le 12 décembre 2025. Technologies utilisées pour la réalisation du siteHTML5CSSJavaScriptOutil de gestion de contenus Retour d’information et contact Il est important de rappeler qu’en vertu de l’article 11 de la loi de février 2005 :« la personne handicapée a droit à la compensation des conséquence Voies de recours Si vous constatez un défaut d'accessibilité vous empêchant d'accéder à un contenu ou une fonctionnalité du site, que vous nous le signalez et que vous Page | 26/11/2025
Pierres en Lumières 2026 : on s’inscrit ! Pierres en Lumières c’est LE festival nocturne du patrimoine normand. L’Orne s’y associe à nouveau, pour (mieux) promouvoir son patrimoine... Actualité | 26/11/2025