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ARRETE DE CIRCULATION - M23S004-C - COURSE ALENCON MEDAVY

Publications Légales fichier : M23S004-C.pdf (405.38 Ko)

Date : mer 08/02/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

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10/02/2023

ARRETE DE MANIFESTATION - M23B004 - COURSE CYCLISTE FOIRE AU BOUDIN

Publications Légales fichier : ARRETE DE CIRCULATION M23B004 MORTAGNE.pdf (476.92 Ko)

Date : mer 08/02/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

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10/02/2023

DECISION MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU 42 RUE DU PUITS AU VERRIER A ALENCON

Publications Légales fichier : 99_AI-061-226100014-20230210-2023_____60-AI-1-1_1.pdf (250.28 Ko)

Date : ven 10/02/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Décisions du Président

Pôle : Pôle Ressources

Publications légales

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10/02/2023

ARRETE CIRCULATION N°T23B043 MODIFIANT L'ARRÊTÉ DE CIRCULATION T23B039 (TRAVAUX SUR LA COMMUNE DE TOUQUETTES)

Publications Légales fichier : Arrêté T-23B043_0.pdf (146.84 Ko)

Date : ven 10/02/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

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10/02/2023

ARRETE CIRCULATION N°T23G041 (TRAVAUX SUR LA COMMUNE DE LA FERTÉ-EN-OUCHE)

Publications Légales fichier : Arrêté T-23G041.pdf (192.42 Ko)

Date : ven 10/02/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

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10/02/2023

ARRETE CIRCULATION N°T23F040 (TRAVAUX SUR LA COMMUNE DE LA FERTÉ-MACÉ)

Publications Légales fichier : Arrêté T-23F040.pdf (189.96 Ko)

Date : ven 10/02/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

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10/02/2023

Le trafic routier dans l'Orne en janvier 2023

Guide

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13/02/2023

ATTAQUE DU DEPARTEMENT DEVANT LA COUR D'APPEL DE CAEN CONTRE LE JUGEMENT EN ASSISTANCE EDUCATIVE DU 25 JANVIER 2023

Publications Légales fichier : Décision jugement 25 janvier 2023.pdf (67.91 Ko)

Date : lun 13/02/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Décisions du Président

Pôle : Pôle Ressources

Publications légales

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13/02/2023

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