Actes administratifs Ingénierie - Délibérations

Date Intitulé Type de Séance Ingénierie
Extrait du registre des délibérations Assemblée générale
2026-05-03_Désignation des membres du Conseil d'Administration Assemblée générale
2026-05-01_Prévisions budgétaires 2027/2029 Assemblée générale
2026-05-02_Bilan de l'activité 2025 Assemblée générale
Ordre du jour de l'Assemblée Générale Conseil d'administration
Election du Conseil d'Administration Conseil d'administration
Bilan d'activité 2025 Conseil d'administration
Document "Missions et tarifs" (mise à jour) Conseil d'administration
Avenant n°10 à la convention de mise à disposition du personnel à l'Agence Départementale d'Ingénierie de l'Orne Conseil d'administration
Budget 2026 Conseil d'administration
Document "Missions et tarifs" (mise à jour) Conseil d'administration
Dématérialisation des documents budgétaires Conseil d'administration
Bilan d'activité 2024 Assemblée générale
Orientations budgétaires 2026-2028 Assemblée générale
Compte de gestion 2024 Conseil d'administration
Budget 2025 : Budget supplémentaire Conseil d'administration
Document "Missions et tarifs" (mise à jour) Conseil d'administration
Compte administratif 2024 Conseil d'administration
Bilan de l'activité 2024 de l'Agence Conseil d'administration
Ordre du jour de l'Assemblée Générale Conseil d'administration