Actes administratifs Ingénierie - Délibérations

Date Intitulé Type de Séance Ingénierie
Document "Missions et tarifs" (mise à jour) Conseil d'administration
Compte administratif 2024 Conseil d'administration
Bilan de l'activité 2024 de l'Agence Conseil d'administration
Ordre du jour de l'Assemblée Générale Conseil d'administration
Affectation du résultat Conseil d'administration
Avenant n°9 à la convention de mise à disposition du personnel à l'Agence Départementale d'Ingénierie de l'Orne Conseil d'administration
Compte de gestion 2024 Conseil d'administration
Budget 2025 : Budget supplémentaire Conseil d'administration
Budget Prévisionnel 2025 Conseil d'administration
Missions et tarifs (Mise à jour) Conseil d'administration
Modification attribution prestations gratuites Conseil d'administration
Modification convention ATEV Conseil d'administration
Orientations budgétaires 2025-2027 Assemblée générale
Bilan d'activité 2023 Assemblée générale
Convention partenariat CATER - Actualisation Conseil d'administration
Mise à disposition du personnel - Avenant 8 Conseil d'administration
Bilan d'activité 2023 Conseil d'administration
Budget supplémentaire 2024 Conseil d'administration
Affectation de résultat Conseil d'administration
Compte administratif 2023 Conseil d'administration