Actes administratifs Ingénierie - Délibérations

Date Intitulé Type de Séance Ingénierie
Affectation du résultat Conseil d'administration
Avenant n°9 à la convention de mise à disposition du personnel à l'Agence Départementale d'Ingénierie de l'Orne Conseil d'administration
Compte de gestion 2024 Conseil d'administration
Budget 2025 : Budget supplémentaire Conseil d'administration
Document "Missions et tarifs" (mise à jour) Conseil d'administration
Compte administratif 2024 Conseil d'administration
Bilan de l'activité 2024 de l'Agence Conseil d'administration
Ordre du jour de l'Assemblée Générale Conseil d'administration
Budget Prévisionnel 2025 Conseil d'administration
Modification attribution prestations gratuites Conseil d'administration
Modification convention ATEV Conseil d'administration
Missions et tarifs (Mise à jour) Conseil d'administration
Bilan d'activité 2023 Assemblée générale
Orientations budgétaires 2025-2027 Assemblée générale
Compte de gestion 2023 Conseil d'administration
Ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale Conseil d'administration
Convention partenariat CATER - Actualisation Conseil d'administration
Mise à disposition du personnel - Avenant 8 Conseil d'administration
Bilan d'activité 2023 Conseil d'administration
Budget supplémentaire 2024 Conseil d'administration