Actes administratifs Ingénierie - Délibérations

Date Intitulé Type de Séance Ingénierie
Dématérialisation des documents budgétaires Conseil d'administration
Avenant n°10 à la convention de mise à disposition du personnel à l'Agence Départementale d'Ingénierie de l'Orne Conseil d'administration
Budget 2026 Conseil d'administration
Document "Missions et tarifs" (mise à jour) Conseil d'administration
Orientations budgétaires 2026-2028 Assemblée générale
Bilan d'activité 2024 Assemblée générale
Affectation du résultat Conseil d'administration
Avenant n°9 à la convention de mise à disposition du personnel à l'Agence Départementale d'Ingénierie de l'Orne Conseil d'administration
Compte de gestion 2024 Conseil d'administration
Budget 2025 : Budget supplémentaire Conseil d'administration
Document "Missions et tarifs" (mise à jour) Conseil d'administration
Compte administratif 2024 Conseil d'administration
Bilan de l'activité 2024 de l'Agence Conseil d'administration
Ordre du jour de l'Assemblée Générale Conseil d'administration
Budget Prévisionnel 2025 Conseil d'administration
Modification convention ATEV Conseil d'administration
Missions et tarifs (Mise à jour) Conseil d'administration
Modification attribution prestations gratuites Conseil d'administration
Bilan d'activité 2023 Assemblée générale
Orientations budgétaires 2025-2027 Assemblée générale