Actes administratifs Ingénierie - Délibérations

Date Intitulé Type de Séance Ingénierie
Compte de gestion 2023 Conseil d'administration
Ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale Conseil d'administration
BP 2024 Conseil d'administration
Mise à disposition du personnel - Avenant 7 Conseil d'administration
Missions et tarifs - Mise à jour Conseil d'administration
Adoption M57 et règlement budgétaire Conseil d'administration
Orientations budgétaires 2024-2026 Assemblée générale
Bilan d'activité 2022 Assemblée générale
Compte de gestion 2022 Conseil d'administration
Affectation de résultat Conseil d'administration
Convention attractivité territoriale Conseil d'administration
Ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale Conseil d'administration
Budget supplémentaire 2023 Conseil d'administration
Mise à disposition du personnel - Avenant 6 Conseil d'administration
Avenant 3 avec le CAUE Assemblée générale
Mise à disposition du personnel - Avenant 5 Conseil d'administration
BP 2023 Conseil d'administration
Mise à disposition personnel SATTEMA - Avenants 4 et 2 Conseil d'administration
Convention ADS Conseil d'administration
Nomination membres CAO Assemblée générale