Actes administratifs Ingénierie - Délibérations

Date Intitulé Type de Séance Ingénierie
Compte de gestion 2023 Conseil d'administration
Ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale Conseil d'administration
BP 2024 Conseil d'administration
Mise à disposition du personnel - Avenant 7 Conseil d'administration
Missions et tarifs - Mise à jour Conseil d'administration
Adoption M57 et règlement budgétaire Conseil d'administration
Orientations budgétaires 2024-2026 Assemblée générale
Bilan d'activité 2022 Assemblée générale
Budget supplémentaire 2023 Conseil d'administration
Mise à disposition du personnel - Avenant 6 Conseil d'administration
Compte de gestion 2022 Conseil d'administration
Affectation de résultat Conseil d'administration
Convention attractivité territoriale Conseil d'administration
Ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale Conseil d'administration
Avenant 3 avec le CAUE Assemblée générale
Mise à disposition du personnel - Avenant 5 Conseil d'administration
BP 2023 Conseil d'administration
Mise à disposition personnel SATTEMA - Avenants 4 et 2 Conseil d'administration
Convention ADS Conseil d'administration
Nomination membres CAO Assemblée générale